HOMOLOGATION L'ESSENTIEL : VASP-CARAVANE VL avec DREAL RTI 03.5.1 de 2018 : piéces à fournir.
Contrairement aux aménagements mobiles occasionnels , l'homologation des aménagements fixes ce n'est pas gratuit. Donc avant de vous lancer dans les travaux mieux vaut déjà savoir ce qui vous sera demandé dans le dossier de Réception à Titre Isolé , les normes Afnor à respecter et les coûts. La base se passe sur un dossier de Réception à Titre Isolé de la DREAL dit RTI 03.5.1 "aménagement en autocaravanne ( ou camping-car) ". Présentation du dossier à la DREAL environ 90 euros. Le dossier comporte au moins 12 piéces dont : notice descriptive constructeur ( payante, prix trés variable) , contrôles dit veritas-qualigaz: gaz-ventilation-aération-électricité... ( payant) , bon de pesées (payant), contrôle technique ( payant ),... De 500 à plus de 1 000 euros en fonction de la notice constructeur, du prix des contrôles, des équipements notamment si ajout chauffage.... . Avant de vous lancer en achat et travaux , voyons point par point ce que demande le dossier RTI , les piéces à fournir, les annexes à remplir et les normes AFNOR à respecter :
Dossier DREAL VL RTI03.5.1 autocaravane EN PARTANT D'UN BUS (TCP) et en VL ( 3.5 T ) UNE AUTRE RTI EST PREVUE : TCP => VASP par RTI03.8.3. voir aussi RTI autres cas.
PIECE n°1 : remplir l'annexe 1 : renseignements généraux sur la demande, qui et pourquoi. Motif de la réception : aménagement en autocaravane. Nom et coordonnées du propriétaire . Cocher " demande la reception du véhicule suivant " puis depuis la carte grise d'origine : A. Immatriculation / D.1 marque / D.2 type / E. numéro de série , cocher " Le véhicule a fait l’objet des modifications/transformations suivantes " puis mettre un descriptif sommaire ( Construction de meubles, lit, table,ouvertures pour installation de lanterneaux, fenêtres, aérations, circuit d’eau, de gaz et électricité) / signer et dater.

PIECE n°2 : une copie du certificat d'immatriculation d'origine ( carte grise) .

PIECE n° 3 : la notice descriptive constructeur pour ce véhicule. Forme standard pré-définie , payante ( plus ou moins chére suivant constructeur). Si le constructeur du véhicule n'éxiste plus et que l'on ne peut pas obtenir de notice alors l'aventure s'arrête là .
Forme moderne notice descriptive constructeur Forme ancienne notice descriptive constructeur dite barré rouge (avant 1996 ).
PIECE n° 4 : les plans de l'aménagement avec les dimensions ( " plans cotés "). A vos crayons, beaucoup de précisions à apporter : aménagements, distance de l'essieu avant (pour calcul répartition des masses en piéce 5 page 5/9), équipements inamovibles, places assises, réservoirs avec volume, portes issues de secours et dimensions, etc... Plan manuel, informatique ou 3d.
PIECE n° 5 : calcul des charges et répartitions, l'usine à gazs. Se fait avec l'annexe n° 2 page 4/9 et 5/9 du dossier RTI, les bons de pesés et la notice descriptive constructeur. Là des formules barbares à appliquées pour la CUM : Charge Utile Marchandises (pour charger des passagers et leurs bagages sans dépasser le PTAC : Poids Total Admissible en Charge ) et pour les Répartitions sur essieux, pour respecter le poids maxi avant, maxi arriére et maxi total (PTAC).

PAGE 4/9 : CALCUL DE LA CUM, Charge Utile Marchandises, pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ? Tout le monde comprends bien que dans un véhicule aménagé il faut garder une marge de poids pour monter les passagers ( dont conducteur) et leurs bagages afin de rester sous le PTAC ( maxi 3.5 tonnes en permis B pour Véhicule légers, sinon c'est Permis C1 poids lourds de 3.5 à 7.5 tonnes). Cette réserve de poids, CUM "requise", se calcul soit selon la méthode de l'annexe 2 pour un véhicule déja aménagé et pesé , soit aprés, en gros trop tard (c'est bon ou pas), soit avant l'aménagement ( pour tomber juste du 1er coup). Avant ou aprés on utilise les valeurs de : PTAC : Poids Total Admissible en Charge (ligne F.1 sur CG) , attention certains fourgon sont inférieur à 3.5 tonnes (notice descriptive). PV : poids à vide du véhicule aménagé mais en ordre de marche : sous-entends véhicule avec ses fluides (dont carburant) + réservoir d'eau rempli à 90% + une bouteille de gaz ( bon de pesé). Forcément différent du PV d'origine : (ligne G.1 sur CG ). N : nombre de passagers à 75kg unitaire de base ( place assises, ligne S.1 sur CG)) . L : longueur du véhicule en métres (notice descriptive ou sur plaque de tare). Selon l'annexe 2 il y a deux formules à appliquer : CUM "requise" du véhicule aménagé CUM = PTAC (constructeur) – PV (aménagé) – (75 kg x Nbre de passagers) qui doit être supérieure à la CUM "minimum obligatoire" CUM >= (10 x N) + (10 x L). Il y a une tolérance de 5% sur la CUM requise entre déclarée et vérifiée, tant que l'on ne dépasse pas le PTAC et surtout 3.5 tonnes en permis B VL.

Finalement pour un projet il vaut mieux vaut savoir avant d'aménager quel poids maxi ne pas dépasser pour l'aménagement ( isolation, équipement, etc..), donc inversé les calculs. Soit formule simplifiée et soit méthode selon annexe. 1- formule simplifiée : calcul directe CUM / Poids à Vide aménagé maxi / Poids aménagements maxi . 2-méthode annexe : calcul CUM mini / calcul Poids à Vide aménagé maxi / calcul Poids aménagements maxi / Calcul CUM requise . Exemple avec un véhicule fourgon style master. PV d'origine : 1 970 kg , PTAC 3 500 kg , N nombre place assises : 3 , longueur du véhicule : 6.20 m.

1-Simplifié : CUM directe : (Nx75)+(Nx10)+(Lx10) donc (3x75)+(3x10)+(6.20x10) = 317 kg . PV aménagé maxi : PTAC - CUM donc 3 500 - 317 = 3 183 kg . Poids aménagement maxi : PV aménagé - PV origine donc 3 183 - 1970 = 1 213 kg . Attention inclu le poids du réservoir d'eau propre remplis à 90%, (si réservoir 100 litres alors 90 % = 90 litres = 90 kg) et le poids d'une bouteille de gaz.

2-Selon annexe : CUM mini obligatoire : (10xN) +(10xL) donc (10x3) + ( 10x6.20) = 92 kg . Le Poids à Vide aménagé maxi : CUM mini = PTAC - PV aménagé recherché -(75xN) donc au mini 92 = 3 500 - PV aménagé - (75x3) , en inversant on a : PV aménagé maxi = 3 500 - (75x3) - 92 = 3 183 kg . Le poids aménagements maxi : PVide aménagé - PVide origine donc : 3 183- 1970 = 1 213 kg , Déduction de la CUM requise : PTAC - PV aménagé donc 3 500 - 3 183 = 317 kg .
PAGE 5/9 CALCUL DE REPARTITIONS, l'usine à gazs. On doit définir un poids dans chaque coffre de rangement (vaisselle, nourriture) et en fonction de la distance de l'essieux avant calculer leurs effets sur l'essieux arriére ( moment). Aussi prendre en compte les autres poids: couchage, loisirs transportés, même les équipements de toit ( panneaux solaires, antenne et autres) et les poids des bons de pesés aprés transformation. Conditions des 3 pesées : véhicule aménagé en ordre de marche ( véhicule + réservoir d'eau rempli à 90% et une bouteille de gaz), essieux avant seul, essieux arriére seul et total . Nota : si on additionne l'avant seul + l'arriére seul on se retrouve supérieur au poids total : normal puisque les 2 essieux seront toujours au sol , report de masse. Le poids maxi par essieu se trouve sur la plaque constructeur sur le véhicule et dans la notice descriptive .
Un fichier Excell de calcul parmis d'autres , reprends la trame, entrez vos valeurs pour, calculs auto.
Distance par rapport à l'essieu avant : entre milieu du placard et axe d'essieu avant ( mesure ) inscrit sur votre plan coté .

Poids maximum à cet endroit : poids que vous considérez mettre dans le placard concerné.

E : Empattement, distance entre essieu arriére et avant ( notice descriptive).
PIECE n° 6 : attestation de transformation . Celui qui à modifier le véhicule déclarer les modifications apportées : fenêtres, lanterneau, meubles, table, placards, lit, circuit gaz, circuit eau, circuit éléectrique et les équipements homologués : frigo , plaque cuisson, chauffe-eau, chauffage . garder et rassembler toutes les étiquettes de conformité, que se soit l'étiquette de l'appareil ou seulement son emballage.
PIECE n° 7 : autorisation de modification constructeur : En théorie dés qu'on découpe la tôle ( fenêtre , lanterneau, cabine) il faudrait avoir une autorisation. En pratique tant qu'on ne modifie un élément de la notice descriptive ( ou barré rouge) pas besoin ( le PTAC, dimension du véhicule,... ).
PIECE n° 8 : Les bulletins de pesés ( qui ont servis pour la piéce n°5) . Pour celà il faut déja trouver une balance, des listes éxistent , au besoin contacter la DREAL ( céréalier, férailleur, matériaux,... ). Les pesées se font sans conducteur, poids essieu arriére seul, avant seul et total. Dans l'idéal ce serait des tickets de pesée comportant : Propriétaire de la balance, Numéro poids et mesure de la balance, Numéro de chassis du véhicule, "Le véhicule était en ordre de marche, réservoirs pleins". Une marge de 5% sur chaque essieu est admise par rapport aux calculs de la piéce n° 5 et le poids total ne doit pas dépasser le PTAC.
PIECE n° 9 : attestation conformité du chauffage. Si un chauffage est installé il faut pourvoir attester de sa conformité : l'appareil lui-même conforme à la directive 2001/56/CE modifiée 2004/78 ( donc pas du chinois inconnu, plutôt du webasto ou planar ou erberspaecher ) et sa pose ( PV d'essai ou fiche communication, attestation pro si pose personnel , 100 à 400 euros suivant contrôleur, exemple planar). Donc pas de chauffe-eau domestique à veilleuse visible depuis l'extérieur, il doit être étanche .
DIRECTIVE 2001
PIECE n° 10 : certificat veritas / qualigaz : Normes Gaz, Aérations permanentes, Normes électriques, Plaques de cuisson, Marche pied, Lit, Issues-ouvertures, Circuit d’eau et toilettes. 200 à 500 euros ET contre-visite pas toujours incluse.

Si vous partez sur des aménagements fixes il y aura des normes AFNOR à respecter, des contrôles obligatoires à effectuer, une procédure d'homologation à suivre. Les normes : édictées par l'AFNOR elles reprennent tout et n'importe quoi sur le montage notamment : gaz NF EN 1949/IN1, aération et ventilation NF EN 721 , Générateurs d'air chaud à chauffage direct NF EN 525 , Santé et sécurité NF EN 1646-1 , électricité 12v NF EN 1648-2, .....
GUIDE INSTALLATION DES AMENAGEMENTS SELON AFNOR (2006) . Contrôles gaz-ventilations - Pense-béte - Veritas - EN721 EN1949
Des incontournables : un extincteur obligatoire homologué selon normes EN 3 – 7 , au moins 1 kg du type à poudre polyvalent , avec marque de conformité aux normes (NF-MIH ou NF-MIC ou équivalent). Des marquages d'identifications et de sécurité à apposer. Une fiche de sécurité obligatoire à afficher .
PIECE n° 11 : les siéges si modifiés (pivotants / ajouts), on ne peut pas ajouter ou modifier des siéges selon son bon vouloir, validation DREAL obligatoire.
PIECE n° 12 : le contrôle technique. Au sens contrôle technique standard du véhicule porteur .
INDICATION de L'HOMOLOGATION : la plaque indiquant la réception de la modification. A poser sur un endroit inamovible, rédigé avec des caractéres de 6 mm de haut minimum, blanc sur fond noir ou inversement et doit comporter : Transformateur : vous ou pro, N° Identification : n° de série du véhicule ligne E sur carte grise, Motif RTI : VASP CARAVANE.
VOILA DE QUOI REFLECHIR SI C'EST AVANT DE VOUS LANCER DANS UN PROJET ( Nous vous souhaitons d'ailleurs une bonne lecture des normes AFNOR si passionantes). SI VOUS AVEZ FAIT UNE DEMARCHE RTI POSITIVE, IL RESTERA A REFAIRE LA CARTE GRISE ( mise à jour) ET MODIFER VOTRE ASSURANCE ( changement d'usage donc de risques).

  

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